Legal notice
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité et exploité par :
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Nom et Prénom : Yanis Ollier
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Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
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Nom commercial / Enseigne : Elvira
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Adresse du siège social : 163 rue Alphonse Daudet, 40180 Narrosse, France
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Numéro SIREN / SIRET : 13305392600019
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Numéro d'immatriculation au RNE / RCS : 133 053 926
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Adresse e-mail de contact : Yanisollier@gmail.com
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Directeur de la publication : Yanis Ollier
(Remarque : En tant que micro-entrepreneur, la TVA est non applicable conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts).
2. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par la société :
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Hébergeur : Shopify Inc.
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Adresse de l'hébergeur : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
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Contact hébergeur : assistance@shopify.com | Téléphone : +1-613-241-2828
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le présent site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protectrices diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires fournisseurs. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, transformation ou incorporation, intégrale ou partielle, du site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de Yanis Ollier.
4. Données personnelles & Données de santé / Intimité
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :
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Collecte des données : Les données personnelles collectées sur le site (nom, prénom, adresse de livraison, adresse e-mail, historique de commande) sont strictement nécessaires au traitement et à la livraison de vos commandes, ainsi qu'à la gestion de la relation client.
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Confidentialité des commandes : Eu égard à la nature intime des produits commercialisés, l'Éditeur garantit une discrétion absolue lors de l'expédition (colis neutres sans mention apparente du contenu ni de la marque). Les données de commande ne sont en aucun cas revendues à des tiers ni utilisées à d'autres fins que le traitement et le suivi de vos colis.
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Vos droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en envoyant un e-mail à : Yanisollier@gmail.com.
5. Cookies
Le site utilise des cookies techniques et analytiques nécessaires à son bon fonctionnement (gestion du panier d'achat, maintien de la session) et à l'établissement de statistiques de fréquentation via la plateforme Shopify. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, ce qui peut toutefois altérer le fonctionnement du panier d'achat.
6. Règlement des litiges et médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation préalable auprès de notre service client (Yanisollier@gmail.com), le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation.
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Médiateur compétent : [Tu pourras inscrire ici le nom du médiateur de la consommation que tu choisiras une fois ton SIRET obtenu, ex: FEVAD / CM2C / Médiateur du Commerce]
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Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de l'UE : https://ec.europa.eu/consumers/odr/